Le Crédit Mutuel et HSBC mis en cause dans l' Affaire Apollonia

Un nouveau rebondissement dans ce dossier, une escroquerie immobilière évaluée à près d'un milliard d'euros, qui vient de valoir à trois notaires d'être mis en examen.

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L'ASSOCIATION de défense des victimes de loueurs en meublés (Asdevilm) devrait poursuivre en justice plusieurs établissements bancaires, dont le Crédit Mutuel et HSBC, pour "usage de faux" dans le cadre de l'affaire Apollonia. Un nouveau rebondissement dans ce dossier, une escroquerie immobilière évaluée à près d'un milliard d'euros, qui vient de valoir à trois notaires d'être mis en examen le 16 janvier, puis placés sous mandat de dépôt à Marseille.

Durant leur garde à vue, Jean-Pierre Brines et Cyril Courant, notaires à Aix-en-Provence, et Philippe Jourdeneaud, notaire à Marseille, auraient reconnu, selon La Provence, des irrégularités. Il leur est reproché notamment d'avoir avalisé des actes dont les dates seraient fausses et d'avoir laissé des tiers se faire passer pour eux, afin d'attester des actes où leur présence physique est nécessaire. Comme en témoigne une des victimes, "lors d'une réunion, une grande blonde qui m'a dit être notaire m'a fait signer des procurations, mais le notaire dont la signature authentifie l'acte d'achat est un... homme." On voit mal d'ailleurs comment les trois notaires mis en examen auraient pu traiter physiquement autant de ventes à la fois. Leur activité devait même être proprement frénétique: les émoluments d'un d'entre eux atteindraient, selon l'association des victimes, jusqu'à 12,9 millions d'euros.

L'affaire concerne une société d'Aix-en-Provence, Apollonia. Entre 1997 et 2008, elle proposait à ses clients -des professions libérales ou des cadres supérieurs- de préparer leur retraite et d'investir dans l'immobilier dans le cadre du statut fiscal de loueur en meublé professionnel (LMP). Pour cela, les investisseurs devaient s'endetter lourdement (2 millions d'euros en moyenne), et rembourser la quasi-totalité des échéances par le biais des loyers encaissés. Les loyers et la valeur des immeubles étaient surévalués et les locataires rares: les montages proposés se sont écroulés et le président d'Apollonia s'est enfui à l'étranger.

Aujourd'hui, environ 200 ex-clients d'Apollonia se retrouvent étranglés par des crédits sur des biens qui ne leur rapportent rien. Pire, comme leurs crédits courent toujours et qu'ils sont incapables de faire face aux échéances, ils se retrouvent poursuivis par les banques prêteuses, dont quelques grands établissements comme le Crédit Mutuel, HSBC, Crédit Immobilier de France, Banque Patrimoine et immobilier, Entenial -devenu, depuis, Crédit Foncier- et GE Money Bank.

Mais, avec la mise en examen des trois notaires, "les poursuites de ces banques contre les victimes d'Apollonia risquent de se retourner contre eux", précise Jacques Gobert, avocat d'une partie des victimes. Si les prêts accordés concernent des actes entachés de "faux en écriture publique", les banques concernées pourraient être mises en cause pour "usage de faux". C'est du moins la thèse que s'apprête à défendre les victimes de l'affaire Apollonia.

par Eric Tréguier, responsable de la rubrique "Finances privées" de Challenges, lundi 18 janvier 2010.